La qualité de vie dépend de la bonne volonté de tous, savoir vivre en société c’est respecter les autres et ses voisins, il faut accepter les inconvénients inhérents à cette vie en société. La liste des sources de litiges entre voisins n’est pas exhaustive, on comprend donc facilement l’intérêt de connaître certaines règles de droit.
Les services municipaux sont à votre disposition pour vous informer du contenu des différents textes et arrêtés en vigueur relatifs au respect du voisinage.
Les bruits de voisinage
Chaque personne attache beaucoup d’importance à son cadre de vie et à sa tranquillité. Les bruits de voisinage excessifs, de forte intensité, répétés, injustifiés sont donc interdits.
Travaux de bricolage et de jardinage
Les travaux de bricolage ou de jardinage à l’aide d’outils bruyants ou émettant de puissantes vibrations tels que perceuses, scies mécaniques, raboteuses, tondeuses à gazon, etc. doivent être obligatoirement effectués aux horaires suivants :
- Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Aboiements de chiens
S’ils sont fréquents la nuit, il y a des recours. En premier lieu, dialoguer avec le propriétaire du chien. Si aucun résultat n’est constaté, lui adresser un courrier recommandé, puis favoriser une démarche amiable (intervention du syndic par exemple). En cas d’échec, faire constater l’infraction par la police nationale ou municipale. Le plus simple : s’adresser à la Mairie qui constatera la gêne et organisera une conciliation. Si le problème perdure, engager une procédure civile ou pénale.
Environnement – Plantations
À TÉLÉCHARGER
Consulter la réglementation concernant les plantations et les distances à respecter (pdf)
Neige et verglas
Par temps de neige, glace ou verglas, les propriétaires, concierges ou locataires sont obligatoirement tenus de casser la glace, de balayer et de relever la neige, de façon à permettre le passage des piétons et l’écoulement des eaux le long des caniveaux. En cas d’accident, les propriétaires, concierges ou locataires peuvent être tenus pour responsables.