Arrêté permanent N° 2026-138-PM – Abrogation des mesures portant sur les mesures garantissant la salubrité publique dans le cadre de la prolifération de cyanobactéries sur le Lac de Bel-AirTélécharger
Arrêté permanent N° 2026-137-PM – Abrogation des mesures portant sur les mesures garantissant la salubrité publique dans le cadre de la prolifération de cyanobactéries sur le cours d’eau du Loiret et au bassin Saint-Santin Télécharger
Arrêté permanent N° 2026-125-PM – Réglementation du régime de limitation de vitesse et interdiction de circulation des cycles à contre-sens rue du Gros RaisinTélécharger
Arrêté permanent N° 2026-118-PM – Création d’une place de stationnement réservée aux personnes à mobilité réduite rue du PonceauTélécharger
Arrêté permanent N° 2026-107-PM – Création d’une voie verte reliant la rue Hatton à l’avenue DesfrichesTélécharger
Arrêté permanent N° 2026-095-PM – Entretien des trottoirs par les riverains, aux abords ou en limite de propriété du domaine publicTélécharger
Arrêté permanent N° 2026-064-PM-Mise en place de signalisation horizontale de type « bande jaune » 7 rue des CoquelicotsTélécharger
Arrêté permanent N°2025-143-PM – Prévention des risques liés à la vente, détention et à l’usage détourné du gaz protoxyde d’azoteTélécharger
Arrêté permanent N°2025-115-PM – Réglementation du régime de priorité au carrefour formé par la rue du Gros Raisin et l’allée du Docteur SchweitzerTélécharger
Arrêté permanent N° 2025-108-PM- Règlementation du régime de limitation de vitesse rue du Gros RaisinTélécharger
Arrêté permanent N° 2025-084-PM-Mise en place de signalisation horizontale de type « bande jaune » 20 rue du Champ NoyerTélécharger
Arrêté permanent N°2025-003-PM – Maintenance et entretien du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore – réglementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnierTélécharger
Arrêté permanent N°2024-016-PM – Entreprise SNC SERA et ses sous-traitants – Travaux d’urgence et entretiens et nettoyage des réseaux EU, EP et-dératisationTélécharger
Arrêté permanent N°2024-001-PM – Maintenance et entretien du réseau d’éclairage public et signalisation tricoloreTélécharger
Arrêté permanent N° 2023-129-PM sur toute la commune réglementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnier (1)Télécharger
Arrété permanent 2023-119-PM portant règlementation de l’usage de barbecue sur toute la communeTélécharger
Arrêté permanent N° 2023-091-PM – stationnement réglementé dit zone bleue rue de la salle des fêtesTélécharger
Arrêté permanent N°2023-084-PM – sur tout le territoire communal – dispositions concernant les haies et autres végétaux présents en bordure de domaine public routierTélécharger
Arrêté permanent N°2023-040 PM – Réservation de deux places de stationnement pour les véhicules des personnes handicapées rue des Trois Cheminées Télécharger
Arrêté permanent N° 2023-039-PM – stationnement réglementé dit zone bleue rue des Trois CheminéesTélécharger