Les arrêtés permanents Police :
Arrêté permanent n° 2025-033 – PM Stop route de Saint-Mesmin – Abroge et remplace les arrêtés précèdentsTélécharger
Arrêté permanent N° 2025-003-PM – Maintenance et entretien du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore – règlementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnierTélécharger
Arrêté permanent N° 2024-125-PM – Travaux d’entretien des espaces verts du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025Télécharger
Arrêté permanent N° 2024-124-PM – Maintenance et entretien du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore – règlementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnierTélécharger
Arrêté permanent N° 2024-118-PM- Règlementation de la circulation au droit des chantiers d’entretien courant.Télécharger
Arrêté permanent N° 2024-117-PM-SNC SERA et ses sous-traitants – Travaux d’urgence en entretiens des réseaux – règlementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnier pour l’année 2025Télécharger
Arrêté permanent N° 2024-110-PM – Réservation d’une place de stationnement pour les véhicules des personnes handicapées parking de la Mairie 215 route de Saint-MesminTélécharger
Arrêté permanent n°2024-091 – PM – Cédez le passage par panneau M 12 pour les cyclistes Route de Saint-Mesmin angle Rue Hatton
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Arrêté permanent N°2024-016-PM – Entreprise SNC SERA et ses sous-traitants – Travaux d’urgence et entretiens et nettoyage des réseaux EU, EP et-dératisationTélécharger
Arrêté permanent N°2024-001-PM – Maintenance et entretien du réseau d’éclairage public et signalisation tricoloreTélécharger
Arrêté permanent N° 2023-129-PM sur toute la commune réglementation de la circulation, du stationnement et du cheminement piétonnier (1)Télécharger
Arrété permanent 2023-119-PM portant règlementation de l’usage de barbecue sur toute la communeTélécharger
Arrêté permanent N° 2023-091-PM – stationnement réglementé dit zone bleue rue de la salle des fêtesTélécharger
Arrêté permanent N°2023-084-PM – sur tout le territoire communal – dispositions concernant les haies et autres végétaux présents en bordure de domaine public routierTélécharger
Arrêté permanent N°2023-040 PM – Réservation de deux places de stationnement pour les véhicules des personnes handicapées rue des Trois Cheminées Télécharger
Arrêté permanent N° 2023-039-PM – stationnement réglementé dit zone bleue rue des Trois CheminéesTélécharger