Les Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal

Vendredi 26 février 2010 à 20h30 - Salle Roger Toulouse (Belle Arche)

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2009

VIE GENERALE
Election d’un conseiller municipal délégué

COMMISSION URBANISME – AMENAGEMENT – PATRIMOINE
Débat sur le PADD dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme
ZAC du Clos Aubert - Compte rendu annuel 2009
Convention avec Loiret Nature Environnement pour l’entretien de la Pointe de Courpain
Convention pour la thermographie aérienne

COMMISSION FINANCES – PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs
Produit des amendes de police relatives à la circulation

COMMISSION VOIRIE – RESEAUX – CIRCULATION – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
Convention pour le passage de la fibre optique sur la route de Saint-Mesmin
Convention avec Loiret Nature Environnement pour l’organisation du concours « Mon Jardin au Naturel »

COMMISSION PETITE ENFANCE – PERSONNES AGEES – ACTION SOCIALE
Renouvellement de la convention avec les infirmiers libéraux de la commune

COMMISSION SCOLARITE – JEUNESSE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Tarifs Maison des Jeunes et des Loisirs

COMMISSION CULTURE – VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - COMMUNICATION
Tarif de vente du livre « St Pryvé St Mesmin, de l’aube de l’Histoire à nos jours »
Demande de subvention au Conseil Général – « La Jalousie du Barbouillé »
Subvention des Jeunes Sapeurs Pompiers de l’Agglomération Orléanaise
Convention avec le Groupement Réciprocitaire du Loiret (Fédération de Pêche du Loiret) et le Sandre Orléanais
Subvention au Sandre Orléanais
Convention d’objectifs et de moyens entre les villes de St Pryvé St Mesmin et St Hilaire St Mesmin et le St Pryvé St Hilaire Football Club
Week end jeux pour les enfants - Convention avec le St Pryvé St Hilaire Football Club
Tarifs pour la vente de boissons, pâtisseries, sandwiches et assimilés lors des manifestations municipales
Tarifs permanents pour les soirées

QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu 2010




Compte-rendu 2009


Compte-rendu 2008


Règlement du Conseil Municipal à télécharger